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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACAS
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L'ATELIER DU PERE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU PERE NOEL
CARACAS SARL

Numéro de dépôt :
94501817
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque L'ATELIER DU PERE NOEL

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DU PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACAS domicilié(e) 13, rue Germain, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 260 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX Monsieur Philippe MEYSONNIER - France.

La marque L'ATELIER DU PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU PERE NOEL est expirée depuis le 12 janvier 2004.

CARACAS a également déposé les autres marques suivantes : BAROMETRE CREATIF , SPOTVILLE , STRATECTIF , CARACAS , CARACAS


CARACAS SARL - 13, rue Germain, 69006 LYON - France - SIREN 378260954


JURILEX Monsieur Philippe MEYSONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël